FRENCH ACCENT
Présentation de la marque FRENCH ACCENT
Déposée le 12 janvier 1983 par la société VESTRA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH ACCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH ACCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH ACCENT est expirée depuis le 12 janvier 2003.
VESTRA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1993 n°2013321 - Publication au BOPI 1993-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22
Inscription le 30 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59745 - Publication au BOPI 1992-01-30
Inscription - Transmission de propriété n°22845 - Publication au BOPI